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FrançaisFlotte automobile & développement durable
Flotte automobile : le développement durable est générateur de gains
De nos jours, la problématique de l'optimisation de la flotte automobile au sein des entreprises s'est doublée d'un deuxième enjeu clé: la contribution au développement durable. Depuis la mise en place du bonus écologique et de la taxation selon les niveaux d'émission de dioxyde de carbone (CO²), de nouveaux leviers achat sont apparus. Certes, ces éléments ne sont pas nouveaux: désormais, environ 85% des immatriculations de véhicules société émettent moins de 160 gr de CO². Mais ils se révèlent de plus en plus importants dans un contexte marché où la visibilité est proche de zéro quant au marché de l'occasion, les coûts du loyer de l'argent et l'évolution erratique des prix du carburant.
Ces éléments sont donc à prendre en compte dans la politique flotte et dans la communication interne visant à faire évoluer les comportements. Les gains théoriques liés à la mise en place d'une nouvelle politique flotte, intégrant les bonnes pratiques en terme de comportement des conducteurs, sont relativement faciles à aller chercher. Relativement seulement, car de nombreux postes de coût entrent en ligne de compte lorsqu'il s'agit de flotte automobile. Mais surtout, ce sont l'acceptation des nouvelles règles et l’évolution des comportements des conducteurs qui permettront la concrétisation de ces gains. Le développement durable représente un axe de communication sur lequel s'appuyer dans la conduite du changement de ce chantier.
Nous avons donc choisi de faire le point sur la réglementation en ces temps attentistes en matière de renouvellement de flotte, afin que tous vous soyez prêts avec toutes les informations utiles pour le temps où le renouvellement du parc véhicules de votre entreprise sera à l'ordre du jour!
Points sur la réglementation
L'objectif fixé par la Commission Européenne aux constructeurs automobiles est de réduire leurs émissions de CO² à 130g/km entre 2012 et 2015 par le biais d'améliorations technologiques sur les moteurs. Cet objectif s'abaisse à 120g/km en tenant compte des progrès sur les pneumatiques et certains équipements.
Avec la modification de la règle de calcul de la TVS en 2006, la fiscalité française a pris en compte ces nouvelles contraintes environnementales, avec pour objectif d'inciter les entreprises possédant des véhicules (location ou achat de plus d’un mois) à acheter des véhicules moins polluants. Rappelons que cette taxe s'applique aux sociétés utilisant des véhicules particuliers circulant sur le territoire français, immatriculés en France mais aussi dans un autre Etat. C'est ainsi que le calcul auparavant basé sur les chevaux fiscaux, est maintenant fondé sur le taux d'émission de CO² en grammes/kilomètre, fourni par les constructeurs.
Lors du choix des véhicules dans le cadre de la mise en place ou du renouvellement de la flotte automobile de l'entreprise, la prise en compte de la TVS ne doit pas être négligée car l'entreprise payera autant de fois cette taxe qu'elle détiendra de véhicules. Il ne faut donc pas omettre de l'intégrer dans le calcul du coût de détention du parc, soit 15% du TCO.
Pistes d'optimisation du parc automobile
A la lumière du coût potentiel généré par la TVS illustré par le tableau ci-dessus, différentes pistes d'optimisation du parc doivent être envisagées:
- Définir une nouvelle politique de flotte automobile sur la base d'un plan de réduction de CO². Ce plan reposera sur la fixation d'un taux d'émission cible, révisable sur une période donnée. Pour mener à bien cette initiative, le gestionnaire de parc doit au préalable avoir identifié les véhicules les plus polluants et calculer la moyenne des taux d'émission du parc. Ainsi, les entreprises partent à la chasse du bonus (véhicules émettant jusqu'à 130 g de CO² par km pour un bonus de 1000 € à 200 € selon le niveau d'émission)… et traquent les véhicules taxés d'un malus, c'est-à-dire tous ceux qui émettent plus de 160 g/km(avec un malus compris entre 200 € et 2600 €) ! Les règles d'attribution de bonus sont variables selon le loueur: soit la rétrocession du bonus se fait directement à l'entreprise via le fond d'aide à l'acquisition de véhicules propres, soit il y a restitution des montants au locataire au terme de la première échéance du contrat en TTC. Lorsque le véhicule est pris en location, le loueur paie le malus au moment de l'immatriculation et le répercute sur la durée du loyer.
Le compromis n'est pas toujours facile à atteindre du fait que plus on se dirige vers des routières et des familiales, plus l'offre est limitée. Heureusement, les constructeurs ont mis en place des offres adaptées aux contraintes réglementaires (voir tableau). Il est donc important de réfléchir en interne sur les conséquences d’un changement de véhicules pour les salariés, et d'intégrer dans le changement toutes les catégories de personnels ayant accès aux véhicules de fonction. Le responsable du développement durable de l'entreprise doit être impliqué dans la démarche, et montrer l'exemple avec le véhicule qu'il choisira pour lui-même.
Au-delà de la chasse au bonus ou de la limitation du malus, la réflexion sur le choix de véhicules moins émetteurs de CO² aura aussi un impact positif sur la TVS due. La prise en compte des émissions de CO² est donc un point critique de la sélection des véhicules entrant dans le cadre de la politique flotte à divers égards!
Pour aller plus loin...
- Encourager le gestionnaire de parc à identifier des possibilités offertes par les véhicules propres. En effet, les véhicules utilisant exclusivement ou de façon mixte l'énergie électrique, le superéthanol, E85, gaz naturel et GPL dont la carte grise porte la mention EL (électricité), FN (superéthanol), GN (gaz naturel), EN (électricité-gaz naturel) ou GPL à la «rubrique «source d’énergie» sont exemptés de cet impôt à 100%. Sont exonérés de TVS à hauteur de 50%, les véhicules fonctionnant à a fois au GPL et à l'essence.
Le gestionnaire du parc pourra aussi exploiter les différentes offres portées par les équipementiers, notamment celles permettant de réduire la consommation de carburant. L'offre en la matière est pléthorique car les constructeurs et les équipementiers repensent le véhicule dans sa globalité pour réduire les émissions de CO2 et la consommation de carburant. Par exemple, le système «Stop & Start» sert à couper automatiquement le moteur au feu rouge. Il est déjà utilisé par BMW (Série 1), Mercedes (Classe A et B), Peugeot (308), Citroën (C2 et C3) et devrait se généraliser. Volkswagen et Audi prévoient l'arrivée de ce système sur leur gamme courant 2009. Les constructeurs travaillent également sur la réduction du poids, rendue possible par le recours à des matériaux plus légers comme les biomatériaux, les plastiques ou l'aluminium. Ces mêmes constructeurs souhaitent aussi améliorer le comportement du conducteur en indiquant au tableau de bord sa performance environnementale. Ainsi l'aide au changement de vitesse (proposé sur les BMW série 1, 3 et 5; et sur l’Audi A6) permet de passer les rapports au bon moment pour consommer moins. Par ailleurs, le système EcoDrive de FIAT enregistre sur une clé USB les parcours. Ils seront analysés par un logiciel qui émettra des préconisations pour moins consommer. La transmission est un axe de progrès à l'étude, notamment avec l'émergence des boîtes robotisées (DSG chez VW, Multitronic chez Audi,BMP6 chez PSA, etc.). De même sur la nouvelle Audi A4 le conducteur pourra choisir son mode de conduite. L'électronique optimise en temps réel le besoin en essence par rapport à la puissance demandée. Enfin, le recours à des pneus présentant une résistance moindre au roulement permet de réduire la consommation et les émissions de CO2. C'est le cas de la Peugeot 308 HDI équipée des pneus «Energy Saver» de Michelin.
- Engager une réflexion sur la mise en place d'un programme d'éco-conduite. En effet, adopter une conduite responsable est non seulement plus économique en carburant et permet de diminuer les émissions de gaz à effet de serre, mais aussi de générer des conduites plus prudentes, réduisant les risques d’accidents. La partie sinistre est une face cachée des coûts de gestion de la flotte auto que certains oublient de prendre en compte dans le coût global du parc! L'éco-conduite est un concept global qui comprend à la fois des techniques de conduites du véhicule, mais aussi d'entretien. Concernant la conduite, il s'agit de conduire de façon «souple»et sans à coup. Démarrer son moteur sans appuyer sur l'accélérateur, choisir le régime adapté et surtout ne pas « tirer » sur les rapports, rouler à une allure constante, anticiper les ralentissements, utiliser le frein moteur en décélérant pied levé avec une vitesse enclenchée,… sont les préceptes de l’éco-conduite. L’ADEME assure qu'une conduite agressive en ville peut augmenter la consommation jusqu'à 40 %. Pour l'entretien, il s'agit par exemple de vérifier la pression des pneus car non seulement le sous-gonflage est dangereux mais il accroit selon l’ADEME de 2,4% la consommation de carburant pour 0,5 bar manquant, et de réaliser l'entretien courant du véhicule, un filtre à air encrassé pouvant générer toujours selon l’ADEME jusqu’à 3% de consommation supplémentaire.
Pour faciliter la mise en place de ces nouveaux réflexes et les encourager sur une longue période, certaines entreprises n'hésitent pas à mettre en place des challenges internes, dotés de lots et dont le règlement a été validé avec la direction des ressources humaines. Les conducteurs les moins gourmands en carburants se voyant récompensés dans le cadre de ce jeu interne à l'entreprise…
- Substituer la voiture à d'autres moyens de transport. En effet, lorsque l'on étudie les distances parcourues par les différentes personnes disposant d'un véhicule de fonction au sein d'une catégorie de population dans l'entreprise, on constate de fortes disparités; certaines personnes parcourent parfois des distances très importantes, générant donc des coûts non négligeables pour l'entreprise. Ainsi, il peut être imaginé des règles internes permettant de réduire les trajets. Par exemple, la direction commerciale d'une entreprise cliente EPSA demande à ses équipes de mutualiser les trajets en voiture lors des réunions périodiques de la direction commerciale, oblige certains employés basés dans des régions accessibles en train à prendre le train, et limite même le kilométrage annuel autorisé! Ces changements sont parfois un peu complexes à gérer en interne, mais les enjeux sont réels, et lorsqu'ils sont communiqués aux équipes, elles sont généralement moins réticentes à appliquer ces contraintes.
Une dernière piste qui est pour l'instant assez confidentielle en France et limitée à la région parisienne concerne les véhicules en autopartage. Moyennant un abonnement périodique, les membres de ce club peuvent louer un véhicule pour une durée très courte, avec un coût qui peut au facial apparaitre élevé, mais qui inclut même le carburant. Si ce système est balbutiant en France, il est en fort développement chez certains de nos voisins européens, notamment en Grande-Bretagne, aux Pays Bas ou en Suisse…
Contraintes réglementaires : vers un durcissement certain !
Si le Co² est reconnu comme étant un élément responsable du réchauffement climatique, il n'est pas l'unique cause de pollution. Par conséquent, les critiques souhaiteraient voir réviser la règle de calcul de bonus/malus grâce à l'introduction d'autres polluants comme l’oxyde d’azote (Nox), l'hydrocarbure (HC), le monoxyde de carbone (CO) et les particules.
Cet argument mérite d'être étudié car l’écotaxe française n'évolue pas à la même vitesse que les normes européennes. Pour exemple, la norme EuroV imposera à tous les véhicules diesel des filtres à particules en septembre 2009. Pourtant en France, cette règle ne prendra effet qu'à partir de janvier 2011 pour les modèles déjà commercialisés de type Clio ou 207.
De nos jours, la problématique de l'optimisation de la flotte automobile au sein des entreprises s'est doublée d'un deuxième enjeu clé: la contribution au développement durable. Depuis la mise en place du bonus écologique et de la taxation selon les niveaux d'émission de dioxyde de carbone (CO²), de nouveaux leviers achat sont apparus. Certes, ces éléments ne sont pas nouveaux: désormais, environ 85% des immatriculations de véhicules société émettent moins de 160 gr de CO². Mais ils se révèlent de plus en plus importants dans un contexte marché où la visibilité est proche de zéro quant au marché de l'occasion, les coûts du loyer de l'argent et l'évolution erratique des prix du carburant.
Ces éléments sont donc à prendre en compte dans la politique flotte et dans la communication interne visant à faire évoluer les comportements. Les gains théoriques liés à la mise en place d'une nouvelle politique flotte, intégrant les bonnes pratiques en terme de comportement des conducteurs, sont relativement faciles à aller chercher. Relativement seulement, car de nombreux postes de coût entrent en ligne de compte lorsqu'il s'agit de flotte automobile. Mais surtout, ce sont l'acceptation des nouvelles règles et l’évolution des comportements des conducteurs qui permettront la concrétisation de ces gains. Le développement durable représente un axe de communication sur lequel s'appuyer dans la conduite du changement de ce chantier.
Nous avons donc choisi de faire le point sur la réglementation en ces temps attentistes en matière de renouvellement de flotte, afin que tous vous soyez prêts avec toutes les informations utiles pour le temps où le renouvellement du parc véhicules de votre entreprise sera à l'ordre du jour!
Points sur la réglementation
L'objectif fixé par la Commission Européenne aux constructeurs automobiles est de réduire leurs émissions de CO² à 130g/km entre 2012 et 2015 par le biais d'améliorations technologiques sur les moteurs. Cet objectif s'abaisse à 120g/km en tenant compte des progrès sur les pneumatiques et certains équipements.
Avec la modification de la règle de calcul de la TVS en 2006, la fiscalité française a pris en compte ces nouvelles contraintes environnementales, avec pour objectif d'inciter les entreprises possédant des véhicules (location ou achat de plus d’un mois) à acheter des véhicules moins polluants. Rappelons que cette taxe s'applique aux sociétés utilisant des véhicules particuliers circulant sur le territoire français, immatriculés en France mais aussi dans un autre Etat. C'est ainsi que le calcul auparavant basé sur les chevaux fiscaux, est maintenant fondé sur le taux d'émission de CO² en grammes/kilomètre, fourni par les constructeurs.
Lors du choix des véhicules dans le cadre de la mise en place ou du renouvellement de la flotte automobile de l'entreprise, la prise en compte de la TVS ne doit pas être négligée car l'entreprise payera autant de fois cette taxe qu'elle détiendra de véhicules. Il ne faut donc pas omettre de l'intégrer dans le calcul du coût de détention du parc, soit 15% du TCO.
Pistes d'optimisation du parc automobile
A la lumière du coût potentiel généré par la TVS illustré par le tableau ci-dessus, différentes pistes d'optimisation du parc doivent être envisagées:
- Définir une nouvelle politique de flotte automobile sur la base d'un plan de réduction de CO². Ce plan reposera sur la fixation d'un taux d'émission cible, révisable sur une période donnée. Pour mener à bien cette initiative, le gestionnaire de parc doit au préalable avoir identifié les véhicules les plus polluants et calculer la moyenne des taux d'émission du parc. Ainsi, les entreprises partent à la chasse du bonus (véhicules émettant jusqu'à 130 g de CO² par km pour un bonus de 1000 € à 200 € selon le niveau d'émission)… et traquent les véhicules taxés d'un malus, c'est-à-dire tous ceux qui émettent plus de 160 g/km(avec un malus compris entre 200 € et 2600 €) ! Les règles d'attribution de bonus sont variables selon le loueur: soit la rétrocession du bonus se fait directement à l'entreprise via le fond d'aide à l'acquisition de véhicules propres, soit il y a restitution des montants au locataire au terme de la première échéance du contrat en TTC. Lorsque le véhicule est pris en location, le loueur paie le malus au moment de l'immatriculation et le répercute sur la durée du loyer.
Le compromis n'est pas toujours facile à atteindre du fait que plus on se dirige vers des routières et des familiales, plus l'offre est limitée. Heureusement, les constructeurs ont mis en place des offres adaptées aux contraintes réglementaires (voir tableau). Il est donc important de réfléchir en interne sur les conséquences d’un changement de véhicules pour les salariés, et d'intégrer dans le changement toutes les catégories de personnels ayant accès aux véhicules de fonction. Le responsable du développement durable de l'entreprise doit être impliqué dans la démarche, et montrer l'exemple avec le véhicule qu'il choisira pour lui-même.
Au-delà de la chasse au bonus ou de la limitation du malus, la réflexion sur le choix de véhicules moins émetteurs de CO² aura aussi un impact positif sur la TVS due. La prise en compte des émissions de CO² est donc un point critique de la sélection des véhicules entrant dans le cadre de la politique flotte à divers égards!
Pour aller plus loin...
- Encourager le gestionnaire de parc à identifier des possibilités offertes par les véhicules propres. En effet, les véhicules utilisant exclusivement ou de façon mixte l'énergie électrique, le superéthanol, E85, gaz naturel et GPL dont la carte grise porte la mention EL (électricité), FN (superéthanol), GN (gaz naturel), EN (électricité-gaz naturel) ou GPL à la «rubrique «source d’énergie» sont exemptés de cet impôt à 100%. Sont exonérés de TVS à hauteur de 50%, les véhicules fonctionnant à a fois au GPL et à l'essence.
Le gestionnaire du parc pourra aussi exploiter les différentes offres portées par les équipementiers, notamment celles permettant de réduire la consommation de carburant. L'offre en la matière est pléthorique car les constructeurs et les équipementiers repensent le véhicule dans sa globalité pour réduire les émissions de CO2 et la consommation de carburant. Par exemple, le système «Stop & Start» sert à couper automatiquement le moteur au feu rouge. Il est déjà utilisé par BMW (Série 1), Mercedes (Classe A et B), Peugeot (308), Citroën (C2 et C3) et devrait se généraliser. Volkswagen et Audi prévoient l'arrivée de ce système sur leur gamme courant 2009. Les constructeurs travaillent également sur la réduction du poids, rendue possible par le recours à des matériaux plus légers comme les biomatériaux, les plastiques ou l'aluminium. Ces mêmes constructeurs souhaitent aussi améliorer le comportement du conducteur en indiquant au tableau de bord sa performance environnementale. Ainsi l'aide au changement de vitesse (proposé sur les BMW série 1, 3 et 5; et sur l’Audi A6) permet de passer les rapports au bon moment pour consommer moins. Par ailleurs, le système EcoDrive de FIAT enregistre sur une clé USB les parcours. Ils seront analysés par un logiciel qui émettra des préconisations pour moins consommer. La transmission est un axe de progrès à l'étude, notamment avec l'émergence des boîtes robotisées (DSG chez VW, Multitronic chez Audi,BMP6 chez PSA, etc.). De même sur la nouvelle Audi A4 le conducteur pourra choisir son mode de conduite. L'électronique optimise en temps réel le besoin en essence par rapport à la puissance demandée. Enfin, le recours à des pneus présentant une résistance moindre au roulement permet de réduire la consommation et les émissions de CO2. C'est le cas de la Peugeot 308 HDI équipée des pneus «Energy Saver» de Michelin.
- Engager une réflexion sur la mise en place d'un programme d'éco-conduite. En effet, adopter une conduite responsable est non seulement plus économique en carburant et permet de diminuer les émissions de gaz à effet de serre, mais aussi de générer des conduites plus prudentes, réduisant les risques d’accidents. La partie sinistre est une face cachée des coûts de gestion de la flotte auto que certains oublient de prendre en compte dans le coût global du parc! L'éco-conduite est un concept global qui comprend à la fois des techniques de conduites du véhicule, mais aussi d'entretien. Concernant la conduite, il s'agit de conduire de façon «souple»et sans à coup. Démarrer son moteur sans appuyer sur l'accélérateur, choisir le régime adapté et surtout ne pas « tirer » sur les rapports, rouler à une allure constante, anticiper les ralentissements, utiliser le frein moteur en décélérant pied levé avec une vitesse enclenchée,… sont les préceptes de l’éco-conduite. L’ADEME assure qu'une conduite agressive en ville peut augmenter la consommation jusqu'à 40 %. Pour l'entretien, il s'agit par exemple de vérifier la pression des pneus car non seulement le sous-gonflage est dangereux mais il accroit selon l’ADEME de 2,4% la consommation de carburant pour 0,5 bar manquant, et de réaliser l'entretien courant du véhicule, un filtre à air encrassé pouvant générer toujours selon l’ADEME jusqu’à 3% de consommation supplémentaire.
Pour faciliter la mise en place de ces nouveaux réflexes et les encourager sur une longue période, certaines entreprises n'hésitent pas à mettre en place des challenges internes, dotés de lots et dont le règlement a été validé avec la direction des ressources humaines. Les conducteurs les moins gourmands en carburants se voyant récompensés dans le cadre de ce jeu interne à l'entreprise…
- Substituer la voiture à d'autres moyens de transport. En effet, lorsque l'on étudie les distances parcourues par les différentes personnes disposant d'un véhicule de fonction au sein d'une catégorie de population dans l'entreprise, on constate de fortes disparités; certaines personnes parcourent parfois des distances très importantes, générant donc des coûts non négligeables pour l'entreprise. Ainsi, il peut être imaginé des règles internes permettant de réduire les trajets. Par exemple, la direction commerciale d'une entreprise cliente EPSA demande à ses équipes de mutualiser les trajets en voiture lors des réunions périodiques de la direction commerciale, oblige certains employés basés dans des régions accessibles en train à prendre le train, et limite même le kilométrage annuel autorisé! Ces changements sont parfois un peu complexes à gérer en interne, mais les enjeux sont réels, et lorsqu'ils sont communiqués aux équipes, elles sont généralement moins réticentes à appliquer ces contraintes.
Une dernière piste qui est pour l'instant assez confidentielle en France et limitée à la région parisienne concerne les véhicules en autopartage. Moyennant un abonnement périodique, les membres de ce club peuvent louer un véhicule pour une durée très courte, avec un coût qui peut au facial apparaitre élevé, mais qui inclut même le carburant. Si ce système est balbutiant en France, il est en fort développement chez certains de nos voisins européens, notamment en Grande-Bretagne, aux Pays Bas ou en Suisse…
Contraintes réglementaires : vers un durcissement certain !
Si le Co² est reconnu comme étant un élément responsable du réchauffement climatique, il n'est pas l'unique cause de pollution. Par conséquent, les critiques souhaiteraient voir réviser la règle de calcul de bonus/malus grâce à l'introduction d'autres polluants comme l’oxyde d’azote (Nox), l'hydrocarbure (HC), le monoxyde de carbone (CO) et les particules.
Cet argument mérite d'être étudié car l’écotaxe française n'évolue pas à la même vitesse que les normes européennes. Pour exemple, la norme EuroV imposera à tous les véhicules diesel des filtres à particules en septembre 2009. Pourtant en France, cette règle ne prendra effet qu'à partir de janvier 2011 pour les modèles déjà commercialisés de type Clio ou 207.
